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La réglementation sur les chapiteaux tentes et structures - Sécurité-responsabilités

Date : 09-02-2012
Lieu : CCI Bayonne Pays Basque - 50-51 allées Marines - Bayonne ( 64 )
Suite aux modifications de la réglementation des chapiteaux, tentes et structures (arrêté du 23 janvier 1985) remplacé par l'arrêté du 18 février 2010, une réun...

Lois et réglementations
Décret n°2006-309 du 16 mars 2006
relatif aux schémas directeurs et sectoriels des chambres de commerce et d'industrie
Schéma Directeur des CCI d'Aquitaine
Ce document reprend le schéma directeur de la CRCI Aquitaine, texte adopté en Assemblée Générale le 15 juin 2006.
Textes relatifs aux chambres de commerce et d’industrie
sur le site du ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat et des professions libérales
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(64) - La renaissance d'Izarra
(40) - Qualité Landes : une origine à partager
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L'indicateur Economique :
Avec 266 entreprises innovantes créées entre 1998 et 2007, l'Aquitaine figure en 5e position des régions innovantes.




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